Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES COTES DE FONTABON
BOULON Georges

Numéro de dépôt :
1120959
Date de dépôt :
18/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône

Présentation de la marque DOMAINE DES COTES DE FONTABON

Déposée le 18 janvier 1980 par BOULON Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « DOMAINE DES COTES DE FONTABON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOULON Georges, domicilié(e) le bourg CHIROUBLES - France.

La marque DOMAINE DES COTES DE FONTABON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DES COTES DE FONTABON est expirée depuis le 18 janvier 1990.

BOULON Georges a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CLOS VERDY , DOMAINE DES COTES DE VOLUET , DOMAINE DU BOIS DE LYS , DOMAINE DE LA ROSE DES VENTS


BOULON Georges - le bourg CHIROUBLES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Vin rouge A.O.C.