DOMAINE DES COTES DE FONTABON
Présentation de la marque DOMAINE DES COTES DE FONTABON
Déposée le 18 janvier 1980 par BOULON Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « DOMAINE DES COTES DE FONTABON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DES COTES DE FONTABON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DES COTES DE FONTABON est expirée depuis le 18 janvier 1990.
BOULON Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033